Mentions légales

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1. Service concerné

Les présentes mentions s'appliquent au service Toise, accessible à l'adresse toise.eu (ci-après le « Service »).

2. Éditeur

Alexandre QUERE, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : 35 rue du Vent, 05230 La Bâtie-Neuve, France
Téléphone : +33 6 95 38 23 18
Courriel : contact@toise.eu
SIREN : 108 138 751
Immatriculation : RCS Gap 108 138 751
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts

3. Directeur de la publication

Alexandre QUERE

4. Hébergement

4.1. Le Service est hébergé par Fly.io, Inc., 2261 Market Street #4990, San Francisco, CA 94114, États-Unis (https://fly.io), téléphone +1 510 768 8430, courriel legal@fly.io.

4.2. Les données du Service sont stockées par Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 (https://supabase.com), qui stocke la base de données et les fichiers du Service en Irlande, dans l'Union européenne.

5. Propriété intellectuelle

Le code, les interfaces, les textes et les éléments graphiques du Service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

6. Signalement d'un contenu

Toute demande relative au contenu du Service est adressée à l'éditeur, par courriel ou par courrier, aux coordonnées indiquées à l'article 2.